Séances du conseil

Année 2024

2024-12-05
- Délibérations
  - DELIB-2024-153 - RÈGLEMENT DE LOCATION ET MISE À DISPOSITION DES SALLES DE RÉUNION DU ROCHEFORT.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-152 - MISE EN CONFORMITÉ ÉCLAIRAGE STADE COMMUNAUTAIRE EN PELOUSE SYNTHÉTIQUE - CLASSEMENT FÉDÉRAL E6.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-151 - CONVENTION PARTENARIAT - CMA LOZÈRE.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-150 - RENOUVELLEMENT CONVENTION PARTENARIAT CCI LOZÈRE.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-149 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-148 - DM 2024-02 - BUDGET RÉGIE EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-147 - VERSEMENT FONDS DE CONCOURS AU SDEE - EXTENTION ÉLECTIRQUE STEP CAUSSIGNAC.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-146 - TARIFICATION 2025 EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-145 - ADOPTION RAD 2023.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-144 - ADOPTION RPQS EAU ET ASSAINISSEMENT 2023.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-143 - CONVENTION MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DU LAEP - ASS ASSITANTES MATERNELLES.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-142 - ACTUALISATION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS CRÈCHE ET MICRO-CRÈCHE.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-141 - MARCHÉ DE SERVICES ANIMATION SITES NATURA 2000 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-140 - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT HARCÈLEMENTµ.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-139 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUTAIRES (AVANCEMENTS DE GRADE).pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-138 - ACTUALISTION TABLEAU EFFECTIFS COMMUNAUTAIRES (POSTE AEP).pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-137 - TAUX DE PROMOTION RELATIFS AUX AVANCEMENTS DE GRADE DES AGENTS COMMUNAUTAIRES 2025.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-136 - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE ZA DE COCURES.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-135 - DM 2024-1 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-134 - DM 2024-2 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-133 - SUBVENTION D'ÉQUILIBRE 2024 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-132 - SUBVENTION D'ÉQUILIBRE 2024 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
  - DELIB-2024-131 - DM 2024-4 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 12/12/2024 à 10:29
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 12 05 - Liste des délibérations.pdf publié le 06/12/2024 à 16:38
  - 1 2024 12 05 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 28/11/2024 à 16:46
2024-11-07
- Procès-verbal
  - 2024 11 07 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 06/12/2024 à 16:37
- Délibérations
  - DELIB-2024-130 - ADHÉSION À LA CONVENTION MISSION RÉFÉRENT DÉONTOLOGIQUE DES ÉLUS LOCAUX.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-129 - MODIFICATION STATUTS DE LA CC - CHANGEMENT DE SIÈGE SOCIAL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-128 - DÉSIGNATION REPRÉSENTANT CC POUR SIÈGER À LOZÈRE DÉVELOPPEMENT.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-127 - DM 2024-2 - BUDGET ANNEXE DSP.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-126 - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-125 - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ANNEXE RÉGIE EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-124 - DEMANDE FINANCEMENT AGENCE EAU ADOUR GARONNE RÉALISATION ETUDE DE FAISABILITÉ ASS COLLECTIF PRADES ET CASSAGNA.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-123 - RÉSILIATION MARCHÉ MAITRISE OEUVRE ASS COLLECTIF CASSAGNAS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-122 - ÉLECTION COMMISSOIN DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SPÉCIFIQUE EAU ET ASS - VALIDATION RÉSULTATS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-121 - CONVENTION SERVITUDE ONF PARCELLES PPI DU CAPTAGE MONT-LOZÈRE.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-120 - ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 CEL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-119 - CONVENTIONNEMENT ASSURANCE RETOUR EMPLOI CDG48.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-118 - MODALITÉS MISE EN OEUVRE PARTICIPATION EMPLOYEUR COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-117 - APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR ACTUALISÉ SUITE À L'AVIS DU CST.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-116 - FIXATION MONTANT DÉFINITIF AC 2024.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-115 - DM 2024-03 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-114 - ÉLECTION COMMISSOIN DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SPÉCIFIQUE EAU ET ASS - MODALITÉS DÉPÔT LISTES.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 11 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 15/11/2024 à 09:21
  - 1 2024 11 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 31/10/2024 à 15:19
2024-09-12
- Procès-verbal
  - 2024 09 12 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/11/2024 à 10:07
- Délibérations
  - DELIB-2024-113 - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU ROCHEFORT.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-112 - AIDE AUX ENTREPRISES - FÉDÉRATION FRANCAISE DE SPORTS POUR TOUS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-111 - ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF HAMEAU DE RAMPON - DEMANDE DE FINANCEMENT AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-110 - DEMANDE DE FINANCEMENTS SAISON CULTURELLES 2025 GENETTE VERTE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-109 - SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES - VIE ASSOCIATIVE ET COMMUNICATION 2024.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-108 - ACTUALISATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SUBVENTIONS COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-107 - CONVENTION PRESTATION REPAS MICRO-CRÈCHE LES CHEVEUX D'ANGES DE SAINTE-ENIMIE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-106 - SIGNATURE CTG 2025-2029 AVEC LA CCSS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-105 - RELAVROSIATION RIFSEEP - BONUS ATTRACTIVITÉ PROFIT AGENTS CRÈCHES COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-104 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHÉ DE SERVICES - ANIMATION 4 SITES NATURA 2000.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-103 - VALIDATION ANNEXE FINANCIÈRE PARTENARIALE 2024 GSF.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-102 - ADHÉSION ACCORD COLLECTIF LOCAL MISE EN PLACE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRES - FRAIS DE SANTÉ.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-101 - REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR CONTRAT COLLECTIF ASSURANCE PRÉVOYANCE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-100 - REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR CONTRAT COLLECTIF ASSURANCE SANTÉ.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-099B - MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-098 - DM 2024-002 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-097B - INSTAURATION COEFFICIENT MULTIPLICATEUR TASCOM 2025.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-096 - RÉPARTITION 2024 FPIC.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-095 - ACTUALISATION RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - AMORTISSEMENT DES BIENS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-094 - EXONÉRATION FRANCE RURALITÉ REVITALISATION TAXE FONCIÈRE PROPRIÉTES BATIES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-093 - EXONÉRATION FRANCE RURALITÊ COTISATION FONCIÈRE ENTREPRISES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 09 12 - Liste des délibérations.pdf publié le 17/09/2024 à 13:50
  - 1 2024 09 12 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 09/09/2024 à 08:55
2024-06-13
- Procès-verbal
  - 2024 06 13 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 17/09/2024 à 13:51
- Délibérations
  - DELIB-2024-092B 6 MOTION RE-NOTIFICATION 1259 - 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-091 - MOTION DE SOUTIEN AU STATUT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-090 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - AMENAGEMENT MULTIMEDIA DES NOUVEAUX LOCAUX COM.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-089 - PROLONGATION DUREE MARCHE TRAVAUX POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-088 - CESSION DES PARTIES COMMUNES DE LA ZA DE COCURES (REGULARISATION).pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-087 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-086 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-085 - TRAVAUX DE LA TRAVERSEE ISPAGNAC - DEMANDE DE SUBVENTION AGENGE DE L'EAU.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-084 - APPROBATION LANCEMENT DSP GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ET ASS COLLECTIF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-083 - ASSAINISSEMENT COLLECTIFS MAS SAINT CHELY - ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DELEGATION AU BUREAU.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-082 - TARIFS SAISON CULTURELLE 2024-2025.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-081 - ADHESION GROUPEMENT COMMANDE PORTES PAR LES SYNDICATS ENERGIES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-080 - ACTUALISATION LOYERS MSP FLORAC.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-079 - CONVENTION PRESTATION REPAS CRECHE LES CASTORS JUNIORS FLORAC.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-078 - VOTE SUBVENTIONS 2024 - VOLET SOLIDARITES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-078 - CEL 2023-2024 - ATTRIBUTION PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-076 - DEMANDE FINANCEMENT DREAL 2024 - GSF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-075 - APPROBATION CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE PHASE GESTION GSF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-074 - PLAN DE FINANCEMENT N2000 4 SITES 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-073 - AVENANT CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS AATGCC 2024-2026.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-072 - REVALORISATION DU VALEUR DU POINT INDICE IFSE AU 1-10-2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-071 - CONVENTION ADHESION SERVICE PRESTATION REGIME RETRAITE CNRACL.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-070 - APPROBATION RAPPORT CLECT 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
  - DELIB-2024-069 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
  - DELIB-2024-068 - DM 2024-01 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 06 13 - Liste des délibérations.pdf publié le 18/06/2024 à 10:07
  - 1 2024 06 13 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 07/06/2024 à 14:04
2024-04-04
- Procès-verbal
  - 2024 04 04 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 18/06/2024 à 10:07
- Délibérations
  - DELIB-2024-066 - TAXE GEMAPI - FIXATION PRODUIT TAXE 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-065 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 DREAL - GSF.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-064 - AVENANTS MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU ROCHEFORT.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-063 - REHABILITATION ASS COLLECTIF MAS SAINT CHELY - LANCEMENT CONSULTATION.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-062 - ATTRIBUTION SUBVENTION 2024 - VOLET CULTURE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-061 - TRANSPORTS SCOLAIRES ELEVES INTERNE MEYRUEIS - LANCEMENT CONSULTATION.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-060 - SUBVENTION 2024 - VOLET VIE ASSO ET COM.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-059 - REHABILITATION SANITAIRES AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-058 - SUBVENTIONS ALSH 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-057 - MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-056 - APPROBATION MODIFICATION CET - REGLEMENT INTERIEUR.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-055 - APPROBATION BUDGET PRIMITIF ET DOTATION 2024 - AAT GCC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-054 - VOTE BP 2024 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-053 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-052 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-051 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-050 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-049 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-048 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-047 - COTISATIONS ET PARTICIPATIONS 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-046 - VOTE TAUX TAXES DIRECTES LOCALES 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 04 04_Convocation Conseil communautaire.pdf publié le 17/04/2024 à 14:08
  - 2024 04 04 - Liste des délibérations.pdf publié le 23/04/2024 à 17:01
2023-03-07
- Procès-verbal
  - 2024 03 07 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 17/04/2024 à 14:05
- Délibérations
  - DELIB-2024-045 - AVENANTS MARCHE TRAVAUX REQUALIFICATION ANCIEN HOTEL ROCHEFORT.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-044 - LANCEMENT CONSULTATION MAITRISE OEUVRE TRAVAUX ASS PLACE PAUL COMTE FLORAC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-043 - EXTENSION RESEAU RESERVOIR HOPITAL FLORAC - FONDS DE CONCOURS SDEE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-042 - AVENANT CONVENTION MAD PERSONNEL COMMUNAL BDC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-041 - AVENANT CONVENTION PARTENARIALE FINANCEMENT - ALSH FOYER RURAL PTITS CAILLOUX.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-040 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-039 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-038 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-037 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-036 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-035 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-034 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-032 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-031 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-030B - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 26/04/2024 à 17:01
  - DELIB-2024-030 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-029 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE DPS EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-028 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-028 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-027 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-026 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-025 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-024 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-023 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-022 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-021 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-020 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-019 - VALIDATION ENGAGEMENT PARTENARIAL DDFIP LOZERE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 03 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
  - 1 2024 03 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 01/03/2024 à 10:50
2023-02-08
- Procès-verbal
  - 2024 02 08 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
- Délibérations
  - DELIB-2024-018B - DESIGNATION DELEGUES - MOBILITES ET CLIMAT.pdf publié le 30/04/2024 à 14:06
  - DELIB-2024-018 - DESIGNATION DELEGUES - MOBILITES ET CLIMAT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-017 - DESIGNATION REPRESENTANTS - GAL.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-016 - RENOUVELLEMMENT ADHESION ADEFPAT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-015 - DEMANDE DETR EQUIPEMENT MULTIMEDIA ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-014 - AVENANT MARCHES TRAVAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-013 - AVENANT CONTRAT MAITRISE OEUVRE TRAVAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-012 - DEMANDE SUBVENTION DETR RENFORCEMENT ALIMENTATION EAU POTABLE MAZELDAN.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-011B - DEMANDE DE FINANCEMENTS DISPOSITIFS RECUPERATION EAU PLUIE MEJEAN.pdf publié le 30/04/2024 à 14:06
  - DELIB-2024-011- DEMANDE FINANCEMENT INSTALLATIONS DISPOSITIFS DE RECUPERATION EAU TOITURE CAUSSE MEJEAN.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-010 - AUTORISATION DE TRAITER EAUX 8 UDI.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-009 - ACQUISITIONS FONCIERES CAPTAGES AEP CNE CASSAGNAS.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-008 - PRISE EN CHARGE FRAIS DE DEPLACEMENT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-007 - RENOUVELLEMENT LIGNE TRESORERIE.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-006 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHE LOCATION ET MAINTENANCE PARC PHOTOCOPIEURS.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-005 -LANCEMENT CONSULTATION MARCHE MOBILIER NOUVEAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-004 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHE ASSURANCE.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-003 - NEUTRALIATION BUDGETAIRE DOTATION AMMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-002 - REGULARISTAION TRANSFERTS ACTIF (SUBVENTION).pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-001 - DOB 2024.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 02 08 - Liste des délibérations.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
  - 1 2024 02 08 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 05/02/2024 à 11:57

Année 2023

2023-12-07
- Procès-verbal
  - 2023 12 07 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 13/02/2024 à 13:28
- Délibérations
  - DELIB-2023-168 - DM 2023-01 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-167 - DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES SMESL.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-166 - VALIDATION CTO REGION 2022-2028.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-165 - VALIDATION MISSION MAITRISE OEUVRE INSTALLATION RECUPARTEUR EAU.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-164 - DEMANDE DE FINANCEMENT CD48 FRAT 2024 MISE EN PLACE ASS NON COLLECTIF REGROUPE HAMEAU CROUPILLAC.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-163 - TARIFICATION EAU ET ASSAINISSEMENT 2024.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-162 - DM 2023-02 - DUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-161 - DM 2023-02 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-160 - CEL 2023-2024 ATTRIBUTION PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-159 - CONVENTION MISE A DISPO LOCAUX LAEP ASSO ASS MAT CEVENNES.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-158 - CONVENTION TAD 2024-2029 AVEC LA REGION.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-157 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALSH P'TITS CAILLOUX.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-156 - ACTUALISATION LOYERS MAISON DE SANTE DE MEYRUEIS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-155 - CONVENTION UDAF-CCGCC POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE L'EAU.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-154 - ASSURANCE STATUTAIRE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-153 - CREATION DE POSTES SUITE AVANCEMENT GRADE 2024.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-152 - FIXATION MONTANT DEFINITIF ATTRIBUTION DE COMPENSATION.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-151 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-150 - SUBVENTION EQUILIBRE 2023 - BUDGTE ANNEXE MAISONS DE SANTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-149 - SUBVENTION EQUILIBRE 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-148 - DM 2023-01 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-147 - DM 2023-03 - BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-146 - DM 2023-02 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
- Convocation et liste des délibérations
  - 2023 12 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 12/12/2023 à 16:44
  - 1 2023 12 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:44
2023-11-16
- Procès-verbal
  - 2023 11 16 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:42
- Délibérations
  - DELIB-2023-145 - MODIFICATION REGIE RECETTES ENCAISSEMENT PRODUITS DROIT PLACE AAGV.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-144B - FONDS DE CONCOURS PUMPTRACK MEYRUEIS.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-143 - APPROBATION PROJETS BOURGS CENTRE OCCITANIE DES CNES-MEMBRES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-142 - DEMANDE DE FINANCEMENT CD48 FRAT 2024 (ARCHIVAGE).pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-141 - AVENANT TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES MARCHES TRAITEMENT 8 UDI.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-140 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS SDEE EXTENSION ELECTRIQUE RESERVOIRS AEP.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-139 - DM 2023-02 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-138 - REHABILITATION COLLECTIF MAS SAINT CHELY - VALIDATION PROJET.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-137 - ACQUISITIONS FONCIERES AVEC PNC CAPTAGES AEP CANS ET CEVENNES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-136 - APPEL A PROJETS EFFICIENCE ET ECONOMIE EAU AEAG - DEMANDE DE FINANCEMENT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-135 - MODIFICATION PPR CONTRATS DSP AVEC VEOLIA EAU.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-134 - ADOPTION RAD 2022.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-133 - ADOPTION RPQS 2022.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-132 - SUBVENTION VIE ASSO ET COM 2023 (SOLDE).pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-131 - DESIGNATION STRUCTURE PORTEUSE ANIMATION ET GESTION N2000.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-130 - CHOIX RATIOS AVANCEMENT GRADES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-129 - MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-128 - MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-127 - APPROBATION MODALITES ATTRIBUTION CIA SUITE AVIS CT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-126 - APPROBATION LDG 2023-2026 SUITE AVIS CT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
- Convocation et liste des délibérations
  - 2023 11 16 - Liste des délibérations.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
  - 1 2023 11 16 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
2023-09-28
- Procès verbal
  - 2023 09 28 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
- Délibérations
  - DELIB-2023-125_-_MODIFICATION_STATUTS_SICTOM.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-124_-_APPROBATION_RAPPORT_CLECT_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-123_-_ACCOMPAGNEMENT_ADEFPAT_CNE_GORGES_DU_TARN_CAUSSES_-_ANCIEN_MONASTERE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-122-_REPARTITION_DEROGATOIRE_LIBRE_DU_FPIC_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-121_-_ACCORD_PARTENARIAL_FINANCIER_HURES_LA_PARADE_CESSION_FONCIERE_PROJET_ECOHAMEAU.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-120_-_CESSION_PARTIES_COMMUNES_ZA_COCURES_AUX_CO_LOTIS_AVENANT.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-119_-_DM_2023-01_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-118_-_DM_2023-01_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-117_-_ETUDE_FAISABILITE_DIAGNOSTIC_RECUPERATEUR_EAU_PLUIE_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_DETR_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-116_-_ATTRIBUTION_MARCHE_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_EAU_POTABLE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-115_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-114_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-113_-_DEMANDE_FINANCEMENT_SAISON_CULTURELLE_2024_GENETTE_VERTE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-112_-_CONVENTION_MISE_A_DISPOSITION_LOCAUX_LAEP.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-111_-_DM_2023-02_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-110_-_SUBVENTION_2023_-_VOLET_SOLIDARITES.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-109_-_CONVENTION_CLS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-108_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_ACTIONS_2023-2024_GSF.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-107_-_PARTICIPATION_CONSULTATION_CDG48_PASSATION_CONTRAT_RISQUES_FINANCIERS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-106_-_DECLARATION_SANS_SUITE_MARCHE_ASSURANCE_RISQUES_STATUTAIRES.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-105_-_MISE_A_JOUR_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-104_-_MODALITES_UTILISATION_VEHICULES_PARC_COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-103_-_DM_2023-01_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-102_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_09_28_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - 1_2023_09_28_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
2023-06-01
- Procès Verbal
  - 2023_06_01_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 16/10/2023 à 08:15
- Délibérations
  - DELIB-2023-101_-_POSITIONNEMENT_DEMANDE_INTEGRATION_CCCML_AU_SICTOM_BHT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:26
  - DELIB-2023-100_-_DESIGNATION_REPRESENTANT_COMMUNAUTAIRE_COMMISSION_CHASSE_PNC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:26
  - DELIB-2023-099_-_AUTORISATION_DONNEE_PRESIDENT_ESTER_EN_JUSTICE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-098_-_ACTUALISATION_TARIFS_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-097_-_CONVENTION_GENERALISE_EDUCATION_ARTISTIQUE_ET_CULTURELLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-096_-_RETROCESSION_PARTIES_COMMUNES_ZA_COCURES_AUX_CO-LOTIS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-095_-_AVENANT_1_CONVENTION_PARTENARIAT_CCI_LOZERE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-094_-_DELEGATION_OCTROI_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_ET_CONVENTION.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-093_-_APPROBATION_REGLEMENT_ACTUALISE_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-092_-_REPRISE_PISTE_RETENUE_DE_BERRE_-_DEMANDE_FINANCEMENT_DETR_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-091_-_DEMANDE_FINANCEMENT_AEAG_ACQUISITION_MATERIELS_HYDRO_ECONOMES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-090_-_AVENANT_CONTRAT_DSP_EAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-089_-_DEMANDE_FINANCEMENT_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_ADDUCTION_EAU_POTABLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-088_-_CONVENTION_RELATIVE_DELEGATION_COMPETENCE_TRANSPORT_SCOLAIRE_REGION_OCCITANIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-087_-_CONVENTION_GESTION_REGIE_AIRE_ACCUEIL_DES_GENS_DU_VOYAGE_ET_CONVENTION_MAD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-086_-_APPROBATION_CONVENTION_PREFIGURATION_CLS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-085_-_VALIDATION_SCHEMA_ACCUEIL_CAMPING_CAR_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-084_-_MODIFICATION_TABLEAU_EFFECTIFS_SUITE_RECRUTEMENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-083_-_ADHESION_GROUPEMENT_COMMANDE_MARCHE_ASSURANCE_STATUTAIRE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-082_-_ACTUALISATION_TARIFS_TAXE_DE_SEJOUR_2024.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-081_-_APPROBATION_BP_2023_AAT_GCC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-080_-_DM_2023-01_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-079_-_DM_2023_01_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
- Convocation et liste délibérations
  - 2023_06_01_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 08/08/2023 à 17:01
  - 1_2023_06_01_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 08/08/2023 à 17:00
2023-04-06
- Procès verbal
  - 2023_04_06_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
- Délibérations
  - DELIB_2023-078_-_MOTION_APPRENTISSAGE_FONCTION_PUBLIQUE_TERRITORIALE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-077_-_CONVENTION_OBJ_ET_MOYENS_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-076_-_VALIDATION_CONTRAT_RECIPROCITE_VILLE_-_MONTAGNE_METRO_MONTPELLIER.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-075_-_AIDE_IMMOBILIER_TOURISTIQUE_-_SEN_AXELLE_ET_YUNUS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-074_-_CONVENTION_LOCCAL_ENERGIE_REGION_OCCITANIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-073_-_MISE_EN_PLACE_SERVITUDE_PASSAGE_ACCES_POMPAGE_EAU_POTABLE_BURLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-072_-_DEMANDE_FINANCEMENT_CD48_TRAVAUX_AMENAGEMENT_VOIRIE_FLORAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-071_-_ACQUISITION_FONCIERE_LIEE_LOCAL_TECH_AEP_JONTANELS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-070_-_POSITIONNEMENT_PORTAGE_MAITRISE_OUVRAGE_TRAVAUX_OPTIMISATION_RESSOURCE_EAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-069_-_VALIDATION_AVANT_PROJET_ASS_MAS_SAINT_CHELY_ET_DEMANDE_FINANCEMENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-068_-_MODIFICATION_REGLEMENTS_SERVICE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-067_-_AVENANT_PROLONGATION_TRAVAUX_RUE_DU_THEROND_FLORAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-066_-_DEMANDE_FINANCEMENT_AEAG_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENT_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-065_-_ATTRIBUTION_MARCHE_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENT_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-064_-_DEMANDE_SUBVENTION_DETR_-_AMELIORATION_OUVRAGES_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-063_-_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS_2023_-_CULTURE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-062_-_REVISION_TARIF_TRANSPORT_SCOLAIRE_ELEVES_MEYRUEIS_RENTREE_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-061_-_APPROBATION_CONDITIONS_MISE_A_DISPO_MATERIELS_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-060_-_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS_2023_-_VIE_ASS_ET_COM.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-059_-_CONVENTION_MISE_A_DISPO_LAEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-058_-_SUBVENTIONS_ALSH_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-057_-_AVENANT_CONVENTION_OBJ_ET_MOYENS_ALSH_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-056_-_LIGNES_NOUVEAU_TAD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-055_-_DISPOSITIF_BAFA_48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-054_-_APPROBATION_REGLEMENTS_FONCTIONNEMENT_CRECHES_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-053_-_DEMANDE_FINANCEMENT_DREAL_ACTIONS_COMPLEMENTAIRE_2023_-_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-052_-_VALIDATION_ANNEXE_FINANCIERE_PARTENARIALE_2023_-_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-051_-_APPROBATION_CHARTE_ENGAGEMENT_EMPLOYEURS_PUBLICS_CDG48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-050_-_TRANSFERT_EMPRUNTS_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-049B_-_REGULARISATION_ACTIF_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-048_-_COTISATIONS_ET_PARTICIPATIONS_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-047_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-046_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-045_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-044_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-043_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-042_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-041_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-040_-_VOTE_TAUX_FISCALITE_ET_TEOM_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-039_-_VOTE_DU_PRODUIT_GEMAPI_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
- Convocation et liste délibérations
  - 2023_04_06_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:30
  - 1_2023_04_06_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:30
2023-03-02
- Procès verbal
  - 2023_03_02_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
- Délibérations
  - DELIB_2023-038_-_MOTION_REGELEMNTATION_RENFORCEE_ET_COORDONNEE_GESTION_SECHERESSE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-036_-_CONVENTION_DELEGATION_MAITRISE_OUVRAGE_ISPAGNAC_TRAVAUX_TRAVERSEE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:35
  - DELIB_2023-034_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_DETR_-_ASS_COLLECTIF_MAS_SAINT_CHELY.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-033_-_DEMANDE_SUBVENTION_NATURA_2000_-_ANNEE_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-032_-_DOB_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-031_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-030_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-029_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-028_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-027_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-026_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-025_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-025B_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-024_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-023_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-022_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-021_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-021B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-020_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-020B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-019_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-018_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-018B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-017_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-016_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-015_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-014_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-013_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-012_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-011_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_PRINICIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_03_02_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - 1_2023_03_02_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
2023-02-09
- Procès Verbal
  - 2023_02_09_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:37
- Délibérations
  - DELIB_2023-010_-_RENOUVELLEMENT_CONTRAT_PUBLICITAIRE_INFOCOM_VEHICULE_ELEC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-009_-_CONVENTION_CAUE_PROJET_RESTRUCTURATION_UNITE_VINIFICATION_ISPAGNAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-008_-_RESTRUCTURATION_ROCHEFORT_-_PLAN_FINANCEMENT_COMPLEMENTAIRE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-007_-_MODIFICATION_CONVENTION_OPTIMISEE_EVACUATION_EAUX_USEES_QUEZAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-006_-_ACTUALISATION_CONVENTION_MISE_A_DISP_AGENTS_COMMUNAUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-005_-_CONVENTION_INSTITUT_SUP_AGRO_MISE_A_DISPO_SALLES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-004_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_FRAT_ARCHIVAGE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-003_-_CANDIDATURE_LABEL_GSF_VALIDATION_ENJEUX_ET_PLAN_ACTIONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-002_-CONVENTION_CDG48_MPO_LITIGES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-001_-_MAJ_TABLEAU_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:37
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_02_09_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:35
  - 1_2023_02_09_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire (1).pdf publié le 09/08/2023 à 15:37

Année 2022

20-10-2022
- Procès verbal
  - 2022_10_20_-_Proces-verbal_de_la_seance_ordinaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
- Délibérations
  - DELIB_2022_161B_-_PLAN_ACTION_ACTUALISE_PVD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_160_-_ENGAGEMENT_PROCESSUS_CANDIDATURE_PROGRAMME_LEADER_2023-2027.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_159_-_VALIDATION_PRINCIPE_CESSION_FONCIERE_VOIRIE_ZA_COCURES_AUX_CO-LOTIS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_158_-_DECLARATION_2_LOTS_INFRUCTUEUX_ABSENCE_OFFRE_MARCHE_TRAVAUX_LOCAUX_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_157_-_ATTRIBUTION_MARCHE_TRAVAUX_REQUALIFICATION_ANCIEN_HOTEL_ROCHEFORT_LOT_1_DESAMIENTAGE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_156_-_VALIDATION_PROJET_REGULARISATION_ADMINISTRATIVE_CAPTAGES_LES_BONDONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_155_-_LANCEMENT_CONSULTATION_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENTS_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_154_-_LANCEMENT_CONSULTATION_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_153_-_ADOPTION_RPQS_2021.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_152_-_ADOPTION_RAD_2021.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_151_-_SUBVENTIONS_VIE_ASSOCIATIVE_ET_COMMUNICATION_SOLDE_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_150_-_CONVENTION_TRIENNALE_PEDT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_149_-_CONVENTION_ADHESION_MISSION_SIGNALEMENT_ACTES_CDG48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_148_-_ACTUALISATION_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_147_-_ACTUALISATION_DES_DELEGATIONS_DU_CONSEIL_COMMUNAUTAIRE_AU_BUREAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_146_-_ACTUALISATION_DES_DELEGATIONS_DU_CONSEIL_COMMUNAUTAIRE_AU_PRESIDENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_145_-_ACTUALISATION_DU_REGLEMENT_INTERIEUR_DE_LA_COMMANDE_PUBLIQUE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_144_-_VALIDATION_ALLOCATIONS_COMPENSATION_2022_CLECT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_143_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_5.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_142_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_4.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_141B_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_3.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_140_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_2.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_139_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_1.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_10_20_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - 1_2022_10_20_-_Convocation_seance_ordinaire_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
15-07-2022
- Procès verbal
  - 2022_09_15_-_Proces-verbal_de_la_seance_ordinaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
- Délibérations
  - DELIB_2022_138_-_VALIDATION_CANDIDATURE_ORT_PVD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_137_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_CHANGEMENT_BENEFICIAIRE_SCI_MAJ2.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_136_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SAS_FROMAGERIE_HYELZAS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_135_-_PROGRAMME_PLURIANNUEL_2023-2027_GESTION_MILIEUX_AQUATIQUES_TARN_AMONT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_134_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_FRAT_2022_-_DISPOSITIF_TELESURVEILLANCE_RESERVOIRS_EAU_POTABLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_133_-_AVENANT_DSP_FLORAC_INTEGRATION_POSTE_RELEVEMENT_ZA_SAINT_JULIEN_DU_GOURG.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_132_-_CONVENTION_DEPOTAGE_STEP_FLORAC_SOCIETE_CAUVY.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_131_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENTS_SAISON_CULTURELLE_2022-2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_130_-_DENOMINATION_LAEP_ET_ADOPTION_REGLEMENT_INTERIEUR.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_129_-_CANDIDATURE_APPEL_A_PROJETS_MAEC_2023-2027.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_128_-_LANCEMENT_CONSULTATION_PRESTATION_ANIMATION_ET_GESTION_SITES_NATURA_2000.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_127_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_COMPLEMENTAIRE_2022_ETAT_CANDIDATURE_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_126_-_REPARTITION_DEROGATION_LIBRE_FPIC_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_125_-_DM_2022-01_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_124_-_DM_2022-02_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_123_-_DM_2022-02_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_122_-_DM_2022-01_-_BUDGET_ANNEXE_LA_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_121_-_DM_2022-01_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_09_15_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
  - 1_2022_09_15_-_Convocation_seance_ordinaire_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
08-12-2022
- Procès verbal
  - 2022_12_08_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
- Délibérations
  - DELIB_2022_193_-_MOTION_EN_FAVEUR_PROJET_OBSERVATOIRE_METEOROLOGIQUE_AU_MONT_AIGOUAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_192_-_ACTUALISATION_DESIGNATION_REPRESENTANTS_SICTOM.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_191_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_FRAT_2023_-_ASS_NON_COLLECTIF_MAGISTAVOLS_ET_RAMPON.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_190_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_AEAG_DEPENSES_PORTAGE_EAU_LIEE_SECHERESSE_ETE_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_189_-_TRANSFERT_EMPRUNT_TRAITEMENT_UV_CAPTAGES_CANS_ET_CEVENNES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_188_-_AVENANT_1_CONTRAT_DSP_EAU_POTABLE_VEOLIA_POUR_INTEGRATION_TARIF_VENTE_EAU_BRUTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_187_-_TARIFICIATION_EAU_ET_ASSAINISSEMENT_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_186_-_CONVENTION_GENERALISEE_EDUCATION_ARTISTIQUE_ET_CULTURELLE_DRAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_185_-_SUBVENTION_EXCEPTIONNELLE_2022_ALSH_PTITS_CAILLOUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_184_-_CEL_2022-2023_-_MODIFICATION_REGLEMENT_ET_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_183_-_ATTRIBUTION_MARCHE_ANIMATION_ET_GESTION_4_SITES_NATURA_2000.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_182_-_QUOTAS_ET_AVANCEMENTS_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_181_-_CONVENTION_PARTENARIAT_CDG48_RECRUTEMENTS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_180_-_ACTUALISATION_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_179_-_REVISION_TARIFAIRE_LOGEMENT_MSP_MEYRUEIS_POUR_PRATICIENS_MEDICAUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_178_-_DM_2022-03_AU_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_177_-_DM_2022-03_AU_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_176_-_DM_2022-02_AU_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_175_-_DM_2022-02_AU_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_174_-_SUBVENTION_EQUILIBRE_2022_AU_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_173_-_SUBVENTION_EQUILIBRE_2022_AU_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_172_-_TRANSFERT_A_AAT_ELEMENTS_ACTIF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_171_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_170_-_REGULARISATION_TRANSFERT_ELEMENTS_ACTIF_ENTRE_COMMUNES_ET_CC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_169_-_PARTENARIAT_KWZ_TV_3_ANS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_168_-_ATTRIBUTION_SUBV_EXCEPTIONNELLE_CUM_ET_ADAPEI__COTISATION_LOZERE_INGENIERIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_167_-_MODIFICATION_REGLEMENT_SUBVENTIONS_ASSOCIATIONS_-_TIERS_LIEUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_166_-_AVENANT_MARCHE_MAITRISE_OEUVRE_TRAVAUX_ROCHEFORT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_165_-_ATTRIBUTION_MARCHE_TRAVAUX_REQUALIFICATION_ANCIEN_HOTEL_ROCHEFORT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_164_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SCI_LE_TOIT_DE_LARIO.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_163_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SARL_MONTMIRAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_162_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_EURL_SERVICE_BOIS_ET_FORET.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_12_08_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - 1_2022_12_08_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.