Séances du Conseil de la Communauté de communes Gorges Causses Cévennes dans le 48 En lozère

Séances du conseil

Année 2024

2024-11-07
- Délibérations
  - DELIB-2024-130 - ADHÉSION À LA CONVENTION MISSION RÉFÉRENT DÉONTOLOGIQUE DES ÉLUS LOCAUX.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-129 - MODIFICATION STATUTS DE LA CC - CHANGEMENT DE SIÈGE SOCIAL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-128 - DÉSIGNATION REPRÉSENTANT CC POUR SIÈGER À LOZÈRE DÉVELOPPEMENT.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-127 - DM 2024-2 - BUDGET ANNEXE DSP.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-126 - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-125 - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ANNEXE RÉGIE EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-124 - DEMANDE FINANCEMENT AGENCE EAU ADOUR GARONNE RÉALISATION ETUDE DE FAISABILITÉ ASS COLLECTIF PRADES ET CASSAGNA.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-123 - RÉSILIATION MARCHÉ MAITRISE OEUVRE ASS COLLECTIF CASSAGNAS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-122 - ÉLECTION COMMISSOIN DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SPÉCIFIQUE EAU ET ASS - VALIDATION RÉSULTATS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-121 - CONVENTION SERVITUDE ONF PARCELLES PPI DU CAPTAGE MONT-LOZÈRE.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-120 - ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 CEL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-119 - CONVENTIONNEMENT ASSURANCE RETOUR EMPLOI CDG48.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-118 - MODALITÉS MISE EN OEUVRE PARTICIPATION EMPLOYEUR COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-117 - APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR ACTUALISÉ SUITE À L'AVIS DU CST.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-116 - FIXATION MONTANT DÉFINITIF AC 2024.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-115 - DM 2024-03 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
  - DELIB-2024-114 - ÉLECTION COMMISSOIN DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SPÉCIFIQUE EAU ET ASS - MODALITÉS DÉPÔT LISTES.pdf publié le 15/11/2024 à 09:19
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 11 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 15/11/2024 à 09:21
  - 1 2024 11 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 31/10/2024 à 15:19
2024-09-12
- Procès-verbal
  - 2024 09 12 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/11/2024 à 10:07
- Délibérations
  - DELIB-2024-113 - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU ROCHEFORT.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-112 - AIDE AUX ENTREPRISES - FÉDÉRATION FRANCAISE DE SPORTS POUR TOUS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-111 - ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF HAMEAU DE RAMPON - DEMANDE DE FINANCEMENT AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-110 - DEMANDE DE FINANCEMENTS SAISON CULTURELLES 2025 GENETTE VERTE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-109 - SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES - VIE ASSOCIATIVE ET COMMUNICATION 2024.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-108 - ACTUALISATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SUBVENTIONS COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-107 - CONVENTION PRESTATION REPAS MICRO-CRÈCHE LES CHEVEUX D'ANGES DE SAINTE-ENIMIE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-106 - SIGNATURE CTG 2025-2029 AVEC LA CCSS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-105 - RELAVROSIATION RIFSEEP - BONUS ATTRACTIVITÉ PROFIT AGENTS CRÈCHES COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:47
  - DELIB-2024-104 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHÉ DE SERVICES - ANIMATION 4 SITES NATURA 2000.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-103 - VALIDATION ANNEXE FINANCIÈRE PARTENARIALE 2024 GSF.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-102 - ADHÉSION ACCORD COLLECTIF LOCAL MISE EN PLACE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRES - FRAIS DE SANTÉ.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-101 - REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR CONTRAT COLLECTIF ASSURANCE PRÉVOYANCE.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-100 - REVALORISATION PARTICIPATION EMPLOYEUR CONTRAT COLLECTIF ASSURANCE SANTÉ.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-099B - MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-098 - DM 2024-002 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-097B - INSTAURATION COEFFICIENT MULTIPLICATEUR TASCOM 2025.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-096 - RÉPARTITION 2024 FPIC.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-095 - ACTUALISATION RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - AMORTISSEMENT DES BIENS.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-094 - EXONÉRATION FRANCE RURALITÉ REVITALISATION TAXE FONCIÈRE PROPRIÉTES BATIES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
  - DELIB-2024-093 - EXONÉRATION FRANCE RURALITÊ COTISATION FONCIÈRE ENTREPRISES.pdf publié le 03/10/2024 à 14:46
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 09 12 - Liste des délibérations.pdf publié le 17/09/2024 à 13:50
  - 1 2024 09 12 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 09/09/2024 à 08:55
2024-06-13
- Procès-verbal
  - 2024 06 13 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 17/09/2024 à 13:51
- Délibérations
  - DELIB-2024-092B 6 MOTION RE-NOTIFICATION 1259 - 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-091 - MOTION DE SOUTIEN AU STATUT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-090 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - AMENAGEMENT MULTIMEDIA DES NOUVEAUX LOCAUX COM.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-089 - PROLONGATION DUREE MARCHE TRAVAUX POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-088 - CESSION DES PARTIES COMMUNES DE LA ZA DE COCURES (REGULARISATION).pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-087 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-086 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-085 - TRAVAUX DE LA TRAVERSEE ISPAGNAC - DEMANDE DE SUBVENTION AGENGE DE L'EAU.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-084 - APPROBATION LANCEMENT DSP GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ET ASS COLLECTIF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-083 - ASSAINISSEMENT COLLECTIFS MAS SAINT CHELY - ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DELEGATION AU BUREAU.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-082 - TARIFS SAISON CULTURELLE 2024-2025.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-081 - ADHESION GROUPEMENT COMMANDE PORTES PAR LES SYNDICATS ENERGIES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-080 - ACTUALISATION LOYERS MSP FLORAC.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-079 - CONVENTION PRESTATION REPAS CRECHE LES CASTORS JUNIORS FLORAC.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-078 - VOTE SUBVENTIONS 2024 - VOLET SOLIDARITES.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-078 - CEL 2023-2024 - ATTRIBUTION PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-076 - DEMANDE FINANCEMENT DREAL 2024 - GSF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-075 - APPROBATION CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE PHASE GESTION GSF.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-074 - PLAN DE FINANCEMENT N2000 4 SITES 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-073 - AVENANT CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS AATGCC 2024-2026.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-072 - REVALORISATION DU VALEUR DU POINT INDICE IFSE AU 1-10-2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-071 - CONVENTION ADHESION SERVICE PRESTATION REGIME RETRAITE CNRACL.pdf publié le 25/06/2024 à 16:29
  - DELIB-2024-070 - APPROBATION RAPPORT CLECT 2024.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
  - DELIB-2024-069 - DM 2024-01 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
  - DELIB-2024-068 - DM 2024-01 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 25/06/2024 à 16:28
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 06 13 - Liste des délibérations.pdf publié le 18/06/2024 à 10:07
  - 1 2024 06 13 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 07/06/2024 à 14:04
2024-04-04
- Procès-verbal
  - 2024 04 04 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 18/06/2024 à 10:07
- Délibérations
  - DELIB-2024-066 - TAXE GEMAPI - FIXATION PRODUIT TAXE 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-065 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 DREAL - GSF.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-064 - AVENANTS MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU ROCHEFORT.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-063 - REHABILITATION ASS COLLECTIF MAS SAINT CHELY - LANCEMENT CONSULTATION.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-062 - ATTRIBUTION SUBVENTION 2024 - VOLET CULTURE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-061 - TRANSPORTS SCOLAIRES ELEVES INTERNE MEYRUEIS - LANCEMENT CONSULTATION.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-060 - SUBVENTION 2024 - VOLET VIE ASSO ET COM.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-059 - REHABILITATION SANITAIRES AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-058 - SUBVENTIONS ALSH 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-057 - MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-056 - APPROBATION MODIFICATION CET - REGLEMENT INTERIEUR.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-055 - APPROBATION BUDGET PRIMITIF ET DOTATION 2024 - AAT GCC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-054 - VOTE BP 2024 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-053 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-052 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-051 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-050 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-049 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-048 - VOTE BP 2024 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-047 - COTISATIONS ET PARTICIPATIONS 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
  - DELIB-2024-046 - VOTE TAUX TAXES DIRECTES LOCALES 2024.pdf publié le 17/04/2024 à 14:53
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 04 04_Convocation Conseil communautaire.pdf publié le 17/04/2024 à 14:08
  - 2024 04 04 - Liste des délibérations.pdf publié le 23/04/2024 à 17:01
2023-03-07
- Procès-verbal
  - 2024 03 07 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 17/04/2024 à 14:05
- Délibérations
  - DELIB-2024-045 - AVENANTS MARCHE TRAVAUX REQUALIFICATION ANCIEN HOTEL ROCHEFORT.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-044 - LANCEMENT CONSULTATION MAITRISE OEUVRE TRAVAUX ASS PLACE PAUL COMTE FLORAC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-043 - EXTENSION RESEAU RESERVOIR HOPITAL FLORAC - FONDS DE CONCOURS SDEE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-042 - AVENANT CONVENTION MAD PERSONNEL COMMUNAL BDC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-041 - AVENANT CONVENTION PARTENARIALE FINANCEMENT - ALSH FOYER RURAL PTITS CAILLOUX.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-040 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-039 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-038 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-037 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-036 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-035 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-034 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-032 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-031 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-030B - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 26/04/2024 à 17:01
  - DELIB-2024-030 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-029 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE DPS EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-028 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-028 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-027 - APPROBATION CA 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-026 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-025 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-024 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE MSP.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-023 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-022 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-021 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-020 - APPROBATION CG 2023 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
  - DELIB-2024-019 - VALIDATION ENGAGEMENT PARTENARIAL DDFIP LOZERE.pdf publié le 17/04/2024 à 14:03
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 03 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
  - 1 2024 03 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 01/03/2024 à 10:50
2023-02-08
- Procès-verbal
  - 2024 02 08 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
- Délibérations
  - DELIB-2024-018B - DESIGNATION DELEGUES - MOBILITES ET CLIMAT.pdf publié le 30/04/2024 à 14:06
  - DELIB-2024-018 - DESIGNATION DELEGUES - MOBILITES ET CLIMAT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-017 - DESIGNATION REPRESENTANTS - GAL.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-016 - RENOUVELLEMMENT ADHESION ADEFPAT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-015 - DEMANDE DETR EQUIPEMENT MULTIMEDIA ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-014 - AVENANT MARCHES TRAVAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-013 - AVENANT CONTRAT MAITRISE OEUVRE TRAVAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES ROCHEFORT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-012 - DEMANDE SUBVENTION DETR RENFORCEMENT ALIMENTATION EAU POTABLE MAZELDAN.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-011B - DEMANDE DE FINANCEMENTS DISPOSITIFS RECUPERATION EAU PLUIE MEJEAN.pdf publié le 30/04/2024 à 14:06
  - DELIB-2024-011- DEMANDE FINANCEMENT INSTALLATIONS DISPOSITIFS DE RECUPERATION EAU TOITURE CAUSSE MEJEAN.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-010 - AUTORISATION DE TRAITER EAUX 8 UDI.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-009 - ACQUISITIONS FONCIERES CAPTAGES AEP CNE CASSAGNAS.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-008 - PRISE EN CHARGE FRAIS DE DEPLACEMENT.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-007 - RENOUVELLEMENT LIGNE TRESORERIE.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-006 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHE LOCATION ET MAINTENANCE PARC PHOTOCOPIEURS.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-005 -LANCEMENT CONSULTATION MARCHE MOBILIER NOUVEAUX LOCAUX COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-004 - LANCEMENT CONSULTATION MARCHE ASSURANCE.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-003 - NEUTRALIATION BUDGETAIRE DOTATION AMMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-002 - REGULARISTAION TRANSFERTS ACTIF (SUBVENTION).pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
  - DELIB-2024-001 - DOB 2024.pdf publié le 14/02/2024 à 15:09
- Convocation et liste des délibérations
  - 2024 02 08 - Liste des délibérations.pdf publié le 11/03/2024 à 17:24
  - 1 2024 02 08 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 05/02/2024 à 11:57

Année 2023

2023-12-07
- Procès-verbal
  - 2023 12 07 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 13/02/2024 à 13:28
- Délibérations
  - DELIB-2023-168 - DM 2023-01 - BUDGET ANNEXE ZA COCURES.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-167 - DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES SMESL.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-166 - VALIDATION CTO REGION 2022-2028.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-165 - VALIDATION MISSION MAITRISE OEUVRE INSTALLATION RECUPARTEUR EAU.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-164 - DEMANDE DE FINANCEMENT CD48 FRAT 2024 MISE EN PLACE ASS NON COLLECTIF REGROUPE HAMEAU CROUPILLAC.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-163 - TARIFICATION EAU ET ASSAINISSEMENT 2024.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-162 - DM 2023-02 - DUDGET ANNEXE DSP EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-161 - DM 2023-02 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-160 - CEL 2023-2024 ATTRIBUTION PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-159 - CONVENTION MISE A DISPO LOCAUX LAEP ASSO ASS MAT CEVENNES.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-158 - CONVENTION TAD 2024-2029 AVEC LA REGION.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-157 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALSH P'TITS CAILLOUX.pdf publié le 13/12/2023 à 10:30
  - DELIB-2023-156 - ACTUALISATION LOYERS MAISON DE SANTE DE MEYRUEIS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-155 - CONVENTION UDAF-CCGCC POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE L'EAU.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-154 - ASSURANCE STATUTAIRE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-153 - CREATION DE POSTES SUITE AVANCEMENT GRADE 2024.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-152 - FIXATION MONTANT DEFINITIF ATTRIBUTION DE COMPENSATION.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-151 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU ET ASS.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-150 - SUBVENTION EQUILIBRE 2023 - BUDGTE ANNEXE MAISONS DE SANTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-149 - SUBVENTION EQUILIBRE 2023 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-148 - DM 2023-01 - BUDGET ANNEXE GENETTE VERTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-147 - DM 2023-03 - BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTE.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
  - DELIB-2023-146 - DM 2023-02 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 13/12/2023 à 10:29
- Convocation et liste des délibérations
  - 2023 12 07 - Liste des délibérations.pdf publié le 12/12/2023 à 16:44
  - 1 2023 12 07 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:44
2023-11-16
- Procès-verbal
  - 2023 11 16 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:42
- Délibérations
  - DELIB-2023-145 - MODIFICATION REGIE RECETTES ENCAISSEMENT PRODUITS DROIT PLACE AAGV.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-144B - FONDS DE CONCOURS PUMPTRACK MEYRUEIS.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-143 - APPROBATION PROJETS BOURGS CENTRE OCCITANIE DES CNES-MEMBRES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-142 - DEMANDE DE FINANCEMENT CD48 FRAT 2024 (ARCHIVAGE).pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-141 - AVENANT TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES MARCHES TRAITEMENT 8 UDI.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-140 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS SDEE EXTENSION ELECTRIQUE RESERVOIRS AEP.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-139 - DM 2023-02 - BUDGET ANNEXE SPANC.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-138 - REHABILITATION COLLECTIF MAS SAINT CHELY - VALIDATION PROJET.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-137 - ACQUISITIONS FONCIERES AVEC PNC CAPTAGES AEP CANS ET CEVENNES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-136 - APPEL A PROJETS EFFICIENCE ET ECONOMIE EAU AEAG - DEMANDE DE FINANCEMENT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-135 - MODIFICATION PPR CONTRATS DSP AVEC VEOLIA EAU.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-134 - ADOPTION RAD 2022.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-133 - ADOPTION RPQS 2022.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-132 - SUBVENTION VIE ASSO ET COM 2023 (SOLDE).pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-131 - DESIGNATION STRUCTURE PORTEUSE ANIMATION ET GESTION N2000.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-130 - CHOIX RATIOS AVANCEMENT GRADES.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-129 - MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-128 - MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-127 - APPROBATION MODALITES ATTRIBUTION CIA SUITE AVIS CT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
  - DELIB-2023-126 - APPROBATION LDG 2023-2026 SUITE AVIS CT.pdf publié le 12/12/2023 à 16:37
- Convocation et liste des délibérations
  - 2023 11 16 - Liste des délibérations.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
  - 1 2023 11 16 - Convocation à la séance ordinaire du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
2023-09-28
- Procès verbal
  - 2023 09 28 - Procès-verbal du Conseil communautaire.pdf publié le 12/12/2023 à 16:35
- Délibérations
  - DELIB-2023-125_-_MODIFICATION_STATUTS_SICTOM.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-124_-_APPROBATION_RAPPORT_CLECT_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-123_-_ACCOMPAGNEMENT_ADEFPAT_CNE_GORGES_DU_TARN_CAUSSES_-_ANCIEN_MONASTERE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-122-_REPARTITION_DEROGATOIRE_LIBRE_DU_FPIC_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-121_-_ACCORD_PARTENARIAL_FINANCIER_HURES_LA_PARADE_CESSION_FONCIERE_PROJET_ECOHAMEAU.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-120_-_CESSION_PARTIES_COMMUNES_ZA_COCURES_AUX_CO_LOTIS_AVENANT.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-119_-_DM_2023-01_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-118_-_DM_2023-01_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-117_-_ETUDE_FAISABILITE_DIAGNOSTIC_RECUPERATEUR_EAU_PLUIE_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_DETR_2023.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-116_-_ATTRIBUTION_MARCHE_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_EAU_POTABLE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-115_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-114_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-113_-_DEMANDE_FINANCEMENT_SAISON_CULTURELLE_2024_GENETTE_VERTE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-112_-_CONVENTION_MISE_A_DISPOSITION_LOCAUX_LAEP.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-111_-_DM_2023-02_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-110_-_SUBVENTION_2023_-_VOLET_SOLIDARITES.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-109_-_CONVENTION_CLS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-108_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_ACTIONS_2023-2024_GSF.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-107_-_PARTICIPATION_CONSULTATION_CDG48_PASSATION_CONTRAT_RISQUES_FINANCIERS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-106_-_DECLARATION_SANS_SUITE_MARCHE_ASSURANCE_RISQUES_STATUTAIRES.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-105_-_MISE_A_JOUR_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-104_-_MODALITES_UTILISATION_VEHICULES_PARC_COMMUNAUTAIRE.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-103_-_DM_2023-01_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - DELIB-2023-102_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_09_28_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
  - 1_2023_09_28_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 16/10/2023 à 08:03
2023-06-01
- Procès Verbal
  - 2023_06_01_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 16/10/2023 à 08:15
- Délibérations
  - DELIB-2023-101_-_POSITIONNEMENT_DEMANDE_INTEGRATION_CCCML_AU_SICTOM_BHT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:26
  - DELIB-2023-100_-_DESIGNATION_REPRESENTANT_COMMUNAUTAIRE_COMMISSION_CHASSE_PNC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:26
  - DELIB-2023-099_-_AUTORISATION_DONNEE_PRESIDENT_ESTER_EN_JUSTICE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-098_-_ACTUALISATION_TARIFS_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-097_-_CONVENTION_GENERALISE_EDUCATION_ARTISTIQUE_ET_CULTURELLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-096_-_RETROCESSION_PARTIES_COMMUNES_ZA_COCURES_AUX_CO-LOTIS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:27
  - DELIB-2023-095_-_AVENANT_1_CONVENTION_PARTENARIAT_CCI_LOZERE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-094_-_DELEGATION_OCTROI_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_ET_CONVENTION.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-093_-_APPROBATION_REGLEMENT_ACTUALISE_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-092_-_REPRISE_PISTE_RETENUE_DE_BERRE_-_DEMANDE_FINANCEMENT_DETR_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-091_-_DEMANDE_FINANCEMENT_AEAG_ACQUISITION_MATERIELS_HYDRO_ECONOMES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-090_-_AVENANT_CONTRAT_DSP_EAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-089_-_DEMANDE_FINANCEMENT_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_ADDUCTION_EAU_POTABLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-088_-_CONVENTION_RELATIVE_DELEGATION_COMPETENCE_TRANSPORT_SCOLAIRE_REGION_OCCITANIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-087_-_CONVENTION_GESTION_REGIE_AIRE_ACCUEIL_DES_GENS_DU_VOYAGE_ET_CONVENTION_MAD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-086_-_APPROBATION_CONVENTION_PREFIGURATION_CLS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-085_-_VALIDATION_SCHEMA_ACCUEIL_CAMPING_CAR_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-084_-_MODIFICATION_TABLEAU_EFFECTIFS_SUITE_RECRUTEMENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-083_-_ADHESION_GROUPEMENT_COMMANDE_MARCHE_ASSURANCE_STATUTAIRE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-082_-_ACTUALISATION_TARIFS_TAXE_DE_SEJOUR_2024.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-081_-_APPROBATION_BP_2023_AAT_GCC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-080_-_DM_2023-01_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
  - DELIB-2023-079_-_DM_2023_01_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:28
- Convocation et liste délibérations
  - 2023_06_01_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 08/08/2023 à 17:01
  - 1_2023_06_01_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 08/08/2023 à 17:00
2023-04-06
- Procès verbal
  - 2023_04_06_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
- Délibérations
  - DELIB_2023-078_-_MOTION_APPRENTISSAGE_FONCTION_PUBLIQUE_TERRITORIALE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-077_-_CONVENTION_OBJ_ET_MOYENS_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-076_-_VALIDATION_CONTRAT_RECIPROCITE_VILLE_-_MONTAGNE_METRO_MONTPELLIER.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-075_-_AIDE_IMMOBILIER_TOURISTIQUE_-_SEN_AXELLE_ET_YUNUS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-074_-_CONVENTION_LOCCAL_ENERGIE_REGION_OCCITANIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-073_-_MISE_EN_PLACE_SERVITUDE_PASSAGE_ACCES_POMPAGE_EAU_POTABLE_BURLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-072_-_DEMANDE_FINANCEMENT_CD48_TRAVAUX_AMENAGEMENT_VOIRIE_FLORAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-071_-_ACQUISITION_FONCIERE_LIEE_LOCAL_TECH_AEP_JONTANELS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-070_-_POSITIONNEMENT_PORTAGE_MAITRISE_OUVRAGE_TRAVAUX_OPTIMISATION_RESSOURCE_EAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-069_-_VALIDATION_AVANT_PROJET_ASS_MAS_SAINT_CHELY_ET_DEMANDE_FINANCEMENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-068_-_MODIFICATION_REGLEMENTS_SERVICE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-067_-_AVENANT_PROLONGATION_TRAVAUX_RUE_DU_THEROND_FLORAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:32
  - DELIB_2023-066_-_DEMANDE_FINANCEMENT_AEAG_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENT_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-065_-_ATTRIBUTION_MARCHE_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENT_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-064_-_DEMANDE_SUBVENTION_DETR_-_AMELIORATION_OUVRAGES_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-063_-_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS_2023_-_CULTURE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-062_-_REVISION_TARIF_TRANSPORT_SCOLAIRE_ELEVES_MEYRUEIS_RENTREE_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-061_-_APPROBATION_CONDITIONS_MISE_A_DISPO_MATERIELS_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-060_-_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS_2023_-_VIE_ASS_ET_COM.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-059_-_CONVENTION_MISE_A_DISPO_LAEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-058_-_SUBVENTIONS_ALSH_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-057_-_AVENANT_CONVENTION_OBJ_ET_MOYENS_ALSH_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-056_-_LIGNES_NOUVEAU_TAD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-055_-_DISPOSITIF_BAFA_48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-054_-_APPROBATION_REGLEMENTS_FONCTIONNEMENT_CRECHES_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-053_-_DEMANDE_FINANCEMENT_DREAL_ACTIONS_COMPLEMENTAIRE_2023_-_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-052_-_VALIDATION_ANNEXE_FINANCIERE_PARTENARIALE_2023_-_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-051_-_APPROBATION_CHARTE_ENGAGEMENT_EMPLOYEURS_PUBLICS_CDG48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-050_-_TRANSFERT_EMPRUNTS_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-049B_-_REGULARISATION_ACTIF_AAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-048_-_COTISATIONS_ET_PARTICIPATIONS_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-047_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-046_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-045_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-044_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-043_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-042_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-041_-_BUDGET_PRIMITIF_2023_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-040_-_VOTE_TAUX_FISCALITE_ET_TEOM_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
  - DELIB_2023-039_-_VOTE_DU_PRODUIT_GEMAPI_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:31
- Convocation et liste délibérations
  - 2023_04_06_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:30
  - 1_2023_04_06_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:30
2023-03-02
- Procès verbal
  - 2023_03_02_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
- Délibérations
  - DELIB_2023-038_-_MOTION_REGELEMNTATION_RENFORCEE_ET_COORDONNEE_GESTION_SECHERESSE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-036_-_CONVENTION_DELEGATION_MAITRISE_OUVRAGE_ISPAGNAC_TRAVAUX_TRAVERSEE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:35
  - DELIB_2023-034_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_DETR_-_ASS_COLLECTIF_MAS_SAINT_CHELY.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-033_-_DEMANDE_SUBVENTION_NATURA_2000_-_ANNEE_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-032_-_DOB_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-031_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-030_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-029_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-028_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-027_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-026_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-025_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-025B_-_AFFECTATION_RESULTATS_BUDGETAIRES_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-024_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-023_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-022_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-021_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-021B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-020_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-020B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-019_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-018_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-018B_-_COMPTE_ADMINISTRATIF_2022_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-017_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_ZA_COCURES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-016_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-015_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-014_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_SPANC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-013_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-012_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - DELIB_2023-011_-_COMPTE_DE_GESTION_2022_-_BUDGET_PRINICIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_03_02_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
  - 1_2023_03_02_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:34
2023-02-09
- Procès Verbal
  - 2023_02_09_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:37
- Délibérations
  - DELIB_2023-010_-_RENOUVELLEMENT_CONTRAT_PUBLICITAIRE_INFOCOM_VEHICULE_ELEC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-009_-_CONVENTION_CAUE_PROJET_RESTRUCTURATION_UNITE_VINIFICATION_ISPAGNAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-008_-_RESTRUCTURATION_ROCHEFORT_-_PLAN_FINANCEMENT_COMPLEMENTAIRE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-007_-_MODIFICATION_CONVENTION_OPTIMISEE_EVACUATION_EAUX_USEES_QUEZAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-006_-_ACTUALISATION_CONVENTION_MISE_A_DISP_AGENTS_COMMUNAUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-005_-_CONVENTION_INSTITUT_SUP_AGRO_MISE_A_DISPO_SALLES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-004_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_FRAT_ARCHIVAGE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-003_-_CANDIDATURE_LABEL_GSF_VALIDATION_ENJEUX_ET_PLAN_ACTIONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-002_-CONVENTION_CDG48_MPO_LITIGES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:38
  - DELIB_2023-001_-_MAJ_TABLEAU_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:37
- Convocations et liste délibérations
  - 2023_02_09_-_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:35
  - 1_2023_02_09_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire (1).pdf publié le 09/08/2023 à 15:37

Année 2022

20-10-2022
- Procès verbal
  - 2022_10_20_-_Proces-verbal_de_la_seance_ordinaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
- Délibérations
  - DELIB_2022_161B_-_PLAN_ACTION_ACTUALISE_PVD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_160_-_ENGAGEMENT_PROCESSUS_CANDIDATURE_PROGRAMME_LEADER_2023-2027.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_159_-_VALIDATION_PRINCIPE_CESSION_FONCIERE_VOIRIE_ZA_COCURES_AUX_CO-LOTIS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_158_-_DECLARATION_2_LOTS_INFRUCTUEUX_ABSENCE_OFFRE_MARCHE_TRAVAUX_LOCAUX_COMMUNAUTAIRES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_157_-_ATTRIBUTION_MARCHE_TRAVAUX_REQUALIFICATION_ANCIEN_HOTEL_ROCHEFORT_LOT_1_DESAMIENTAGE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_156_-_VALIDATION_PROJET_REGULARISATION_ADMINISTRATIVE_CAPTAGES_LES_BONDONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_155_-_LANCEMENT_CONSULTATION_MISE_EN_PLACE_TRAITEMENTS_8_UDI.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_154_-_LANCEMENT_CONSULTATION_ELABORATION_SCHEMA_DIRECTEUR_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_153_-_ADOPTION_RPQS_2021.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_152_-_ADOPTION_RAD_2021.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_151_-_SUBVENTIONS_VIE_ASSOCIATIVE_ET_COMMUNICATION_SOLDE_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_150_-_CONVENTION_TRIENNALE_PEDT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_149_-_CONVENTION_ADHESION_MISSION_SIGNALEMENT_ACTES_CDG48.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_148_-_ACTUALISATION_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_147_-_ACTUALISATION_DES_DELEGATIONS_DU_CONSEIL_COMMUNAUTAIRE_AU_BUREAU.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_146_-_ACTUALISATION_DES_DELEGATIONS_DU_CONSEIL_COMMUNAUTAIRE_AU_PRESIDENT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_145_-_ACTUALISATION_DU_REGLEMENT_INTERIEUR_DE_LA_COMMANDE_PUBLIQUE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_144_-_VALIDATION_ALLOCATIONS_COMPENSATION_2022_CLECT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_143_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_5.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_142_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_4.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_141B_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_3.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_140_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_2.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_139_-_PROPOSITION_DADMISSION_EN_NON-VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL_1.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_10_20_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - 1_2022_10_20_-_Convocation_seance_ordinaire_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
15-07-2022
- Procès verbal
  - 2022_09_15_-_Proces-verbal_de_la_seance_ordinaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
- Délibérations
  - DELIB_2022_138_-_VALIDATION_CANDIDATURE_ORT_PVD.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_137_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_CHANGEMENT_BENEFICIAIRE_SCI_MAJ2.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_136_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SAS_FROMAGERIE_HYELZAS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_135_-_PROGRAMME_PLURIANNUEL_2023-2027_GESTION_MILIEUX_AQUATIQUES_TARN_AMONT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_134_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_FRAT_2022_-_DISPOSITIF_TELESURVEILLANCE_RESERVOIRS_EAU_POTABLE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_133_-_AVENANT_DSP_FLORAC_INTEGRATION_POSTE_RELEVEMENT_ZA_SAINT_JULIEN_DU_GOURG.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_132_-_CONVENTION_DEPOTAGE_STEP_FLORAC_SOCIETE_CAUVY.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_131_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENTS_SAISON_CULTURELLE_2022-2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_130_-_DENOMINATION_LAEP_ET_ADOPTION_REGLEMENT_INTERIEUR.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_129_-_CANDIDATURE_APPEL_A_PROJETS_MAEC_2023-2027.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_128_-_LANCEMENT_CONSULTATION_PRESTATION_ANIMATION_ET_GESTION_SITES_NATURA_2000.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_127_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_COMPLEMENTAIRE_2022_ETAT_CANDIDATURE_GSF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_126_-_REPARTITION_DEROGATION_LIBRE_FPIC_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_125_-_DM_2022-01_-_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_124_-_DM_2022-02_-_BUDGET_ANNEXE_DSP_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_123_-_DM_2022-02_-_BUDGET_ANNEXE_REGIE_EAU_ET_ASS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_122_-_DM_2022-01_-_BUDGET_ANNEXE_LA_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
  - DELIB_2022_121_-_DM_2022-01_-_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:46
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_09_15_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
  - 1_2022_09_15_-_Convocation_seance_ordinaire_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:45
08-12-2022
- Procès verbal
  - 2022_12_08_-_Proces-verbal_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
- Délibérations
  - DELIB_2022_193_-_MOTION_EN_FAVEUR_PROJET_OBSERVATOIRE_METEOROLOGIQUE_AU_MONT_AIGOUAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_192_-_ACTUALISATION_DESIGNATION_REPRESENTANTS_SICTOM.pdf publié le 09/08/2023 à 15:44
  - DELIB_2022_191_-_DEMANDE_DE_FINANCEMENT_FRAT_2023_-_ASS_NON_COLLECTIF_MAGISTAVOLS_ET_RAMPON.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_190_-_DEMANDE_DE_SUBVENTION_AEAG_DEPENSES_PORTAGE_EAU_LIEE_SECHERESSE_ETE_2022.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_189_-_TRANSFERT_EMPRUNT_TRAITEMENT_UV_CAPTAGES_CANS_ET_CEVENNES.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_188_-_AVENANT_1_CONTRAT_DSP_EAU_POTABLE_VEOLIA_POUR_INTEGRATION_TARIF_VENTE_EAU_BRUTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_187_-_TARIFICIATION_EAU_ET_ASSAINISSEMENT_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_186_-_CONVENTION_GENERALISEE_EDUCATION_ARTISTIQUE_ET_CULTURELLE_DRAC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_185_-_SUBVENTION_EXCEPTIONNELLE_2022_ALSH_PTITS_CAILLOUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_184_-_CEL_2022-2023_-_MODIFICATION_REGLEMENT_ET_ATTRIBUTION_SUBVENTIONS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_183_-_ATTRIBUTION_MARCHE_ANIMATION_ET_GESTION_4_SITES_NATURA_2000.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_182_-_QUOTAS_ET_AVANCEMENTS_2023.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_181_-_CONVENTION_PARTENARIAT_CDG48_RECRUTEMENTS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_180_-_ACTUALISATION_TABLEAU_DES_EFFECTIFS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_179_-_REVISION_TARIFAIRE_LOGEMENT_MSP_MEYRUEIS_POUR_PRATICIENS_MEDICAUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_178_-_DM_2022-03_AU_BUDGET_ANNEXE_DSP_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_177_-_DM_2022-03_AU_BUDGET_ANNEXE_REGIE_AEP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_176_-_DM_2022-02_AU_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_175_-_DM_2022-02_AU_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_174_-_SUBVENTION_EQUILIBRE_2022_AU_BUDGET_ANNEXE_MSP.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_173_-_SUBVENTION_EQUILIBRE_2022_AU_BUDGET_ANNEXE_GENETTE_VERTE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_172_-_TRANSFERT_A_AAT_ELEMENTS_ACTIF.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_171_-_ADMISSION_EN_NON_VALEUR_BUDGET_PRINCIPAL.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_170_-_REGULARISATION_TRANSFERT_ELEMENTS_ACTIF_ENTRE_COMMUNES_ET_CC.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_169_-_PARTENARIAT_KWZ_TV_3_ANS.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_168_-_ATTRIBUTION_SUBV_EXCEPTIONNELLE_CUM_ET_ADAPEI__COTISATION_LOZERE_INGENIERIE.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_167_-_MODIFICATION_REGLEMENT_SUBVENTIONS_ASSOCIATIONS_-_TIERS_LIEUX.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_166_-_AVENANT_MARCHE_MAITRISE_OEUVRE_TRAVAUX_ROCHEFORT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_165_-_ATTRIBUTION_MARCHE_TRAVAUX_REQUALIFICATION_ANCIEN_HOTEL_ROCHEFORT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_164_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SCI_LE_TOIT_DE_LARIO.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_163_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_SARL_MONTMIRAT.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - DELIB_2022_162_-_AIDE_IMMOBILIER_ENTREPRISE_-_EURL_SERVICE_BOIS_ET_FORET.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
- Convocations et liste des délibérations
  - 2022_12_08_Liste_des_deliberations.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43
  - 1_2022_12_08_-_Convocation_a_la_seance_ordinaire_du_Conseil_communautaire.pdf publié le 09/08/2023 à 15:43

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